Vous prévoyez de réaliser des travaux de rénovation énergétique dans votre domicile ? Savez-vous que pour alléger les coûts de ces opérations, différentes aides et subventions s’offrent à vous ? C’est le cas, par exemple, de la prime proposée par TotalEnergies dans le cadre du dispositif Certificats d’Économie d’Énergie (CEE). Néanmoins, pour pouvoir profiter de cette aide, il existe quelques conditions à remplir. Pour vous aider à en comprendre plus sur cette subvention, découvrez dans ce guide tout ce qu’il y a à savoir sur la prime TotalEnergies du dispositif des CEE.
Sommaire :
- La prime TotalEnergies : qu’est-ce que c’est ?
- Comment obtenir la prime TotalEnergies ?
- Les travaux concernés par la prime CEE Total
- Les aides cumulables à la prime énergie Total
La prime TotalEnergies : qu’est-ce que c’est ?
Pour inciter les acteurs du secteur de l’énergie à favoriser les économies d’énergie, l’État a mis en place, en 2005, le dispositif Certificats d’Économie d’Énergie.
Ces acteurs, qui sont des fournisseurs d’énergie ou leurs partenaires, doivent alors encourager leurs clients à engager des travaux de rénovation énergétique.
Ces soutiens se présentent généralement sous forme de primes.
Pour sa part, TotalEnergies propose aux particuliers, qu’ils soient clients du groupe ou non, deux formes d’aides si vous décidez d’engager des travaux améliorant la performance énergétique de votre logement :
- une remise sur devis : grâce à “Mon Service Rénovation”, le fournisseur met à votre disposition des experts qui vous guident tout au long de votre projet. La prime sera ensuite remise au professionnel ayant engagé les travaux et vous n’aurez à régler que le reste à charge ;
- un virement bancaire : dans ce cas, vous avez la possibilité de choisir vous-même le professionnel qui réalisera les travaux. Une fois les opérations terminées, TotalEnergies vous fera parvenir votre prime via votre compte bancaire.
Le montant de la prime TotalEnergies
La prime énergie est une aide versée sans condition de ressource. Néanmoins, son montant va dépendre de plusieurs facteurs, comme :
- le type de travaux que vous réalisez ;
- votre revenu fiscal de référence (RFR) et la composition du foyer. Elle ne sera, par exemple, pas la même pour les ménages à revenus modestes et les ménages à revenus très modestes. Il est à noter que ce sont les plafonds fixés par l’Agence nationale de l’habitat (Anah) qui seront pris en compte ;
- votre zone géographique. En Île-de-France, la prime sera plus élevée que dans les autres régions.
En général, grâce à la prime TotalEnergies, vous pouvez recevoir jusqu’à 4 000 € d’aide.
Les primes Coup de Pouce CEE
Par ailleurs, outre la prime énergie, TotalEnergies met également à votre disposition des primes Coup de Pouce d’économies d’énergie, toujours dans le cadre du dispositif des CEE. Il s’agit d’aides dédiées aux travaux dits non standardisés. Selon les travaux que vous engagez, vous pouvez ainsi prétendre à :
- la Prime « Coup de pouce chauffage » : elle vous est attribuée pour le remplacement d’un système de chauffage fonctionnant au fioul, au gaz ou au charbon par un appareil plus performant utilisant notamment une énergie renouvelable pour fonctionner ;
- la Prime « Coup de pouce Rénovation performante d’une maison individuelle » : vous pouvez en profiter lorsque vous réalisez une rénovation globale de votre logement ;
- la Prime « Coup de pouce Rénovation performante de bâtiment résidentiel collectif » : il s’agit d’une aide dédiée à la rénovation globale dans une copropriété.
Comment obtenir la prime TotalEnergies ?
Pour pouvoir profiter des aides à la rénovation proposées par TotalEnergies, il existe quelques conditions que vous devez respecter. Vous devez aussi réaliser certaines démarches dans le cas où vous remplissez toutes les conditions.
Quelles sont les conditions d’éligibilité à la prime ?
Vous pouvez prétendre à la prime énergie de TotalEnergies si vous remplissez les conditions suivantes :
- vous devez être propriétaire occupant ou propriétaire bailleur du logement sur lequel vont porter les travaux ;
- la maison doit se situer en France ;
- elle doit dater de plus de 2 ans au moment où vous effectuez votre demande de prime ;
- vos travaux doivent être réalisés par un professionnel reconnu garant de l’environnement (RGE). Pour trouver facilement un artisan certifié proche de chez vous, vous pouvez consulter l’annuaire mis en place par le gouvernement sur son site ;
- vos travaux doivent figurer dans la liste des travaux éligibles à la prime ;
- les matériaux utilisés ainsi que les équipements installés doivent répondre à des normes prévues par le code général des impôts.
- vous devez être propriétaire occupant ou propriétaire bailleur du logement sur lequel vont porter les travaux ;
- la maison doit se situer en France ;
- elle doit dater de plus de 2 ans au moment où vous effectuez votre demande de prime ;
- vos travaux doivent être réalisés par un professionnel reconnu garant de l’environnement (RGE). Pour trouver facilement un artisan certifié proche de chez vous, vous pouvez consulter l’annuaire mis en place par le gouvernement sur son site ;
- vos travaux doivent figurer dans la liste des travaux éligibles à la prime ;
- les matériaux utilisés ainsi que les équipements installés doivent répondre à des normes prévues par le code général des impôts.
Pour vous aider à vous assurer de votre éligibilité, TotalEnergies met à votre disposition un simulateur en ligne qui vous permettra en quelques clics de savoir :
- si vous pouvez recevoir la prime ;
- le montant de l’aide que vous pouvez obtenir.
Les démarches pour profiter de la prime
Une fois votre éligibilité confirmée, il ne vous reste qu’à faire les démarches nécessaires pour obtenir votre prime énergie.
Selon votre choix d’attribution de l’aide, ces étapes vont être différentes.
Versement par virement bancaire
Vous souhaitez recevoir votre prime en euros ? Pour cela, vous devez :
- effectuer votre demande sur le site L’Énergie Tout Compris avant de signer le devis de vos travaux ;
- une fois votre demande validée, une attestation sur l’honneur vous sera transmise par mail ;
- vous pouvez, par la suite, sélectionner le professionnel RGE qui réalisera vos travaux et signer le devis remis par celui-ci ;
- à la fin des travaux, vous devez charger sur votre espace personnel L’Énergie tout compris vos factures, ainsi que votre relevé d’identité bancaire (RIB) ;
- retournez-lui également l’attestation dument remplie par le professionnel et que vous aurez daté et signé. Ce document doit pour sa part être envoyé par courrier à : Économie d’Énergie CEE TotalEnergies – ETC TSA 69982 75839 Paris CEDEX 17.
Remise sur devis avec “Mon Service Rénovation”
Vous avez décidé de confier vos travaux aux experts travaillant avec TotalEnergies ?
Dans ce cas, vous devez juste prendre contact avec un conseiller au 01 73 13 90 96.
À la fin de travaux, transmettez à TotalEnergies :
- une copie du devis remis par le professionnel daté et signé ;
- une copie des factures de vos travaux, ainsi que des matériaux utilisés ;
- une attestation sur l’honneur remplie et signée par le professionnel et par vous-même ;
- votre avis d’imposition de l’année N-1.
Après vérifications de votre dossier, le fournisseur déduira directement le montant de la prime de votre devis.
Les travaux concernés par la prime CEE Total
Les travaux vous permettant de bénéficier de la prime CEE Total sont appelés travaux standards. Leur liste est fixée par l’agence de la transition énergétique (ADEME), l’Association technique énergie environnement (ATEE) et la Direction générale de l’Énergie et du Climat.
Il s’agit notamment de travaux d’isolation thermique ou de travaux de chauffage.
Les travaux d’isolation
Les travaux d’isolation sont des opérations qui vous assurent d’éviter toute déperdition de chaleur dans votre logement et ainsi d’économiser sur vos factures. C’est pourquoi TotalEnergies soutient différents travaux de ce type, notamment :
- l’isolation des combles ;
- l’isolation des toitures-terrasses ;
- l’isolation des murs ;
- l’isolation des sols.
Les travaux de chauffage
L’ADEME note que le chauffage représente jusqu’à 67% des dépenses énergétiques d’un foyer. C’est la raison pour laquelle il est important de bien le choisir, mais surtout d’investir dans un équipement performant et économique.
Dans cette optique, TotalEnergies vous accorde la prime énergie si vous prévoyez l’installation de :
- une chaudière individuelle à haute performance ou à granulés de bois ;
- une pompe à chaleur géothermique, à chaleur air-eau, à chaleur air-air ;
- un poêle à granulés de bois ou à bûches ;
- un insert de cheminée.
Si vous avez choisi l’offre Mon Service Rénovation, la prime vous sera versée pour la pose de :
- un chauffe-eau solaire ;
- une pompe à chaleur air-eau ou eau-eau ;
- une pompe à chaleur air-air ;
- une chaudière individuelle à très haute performance énergétique ;
- un poêle à bois ou à granulés ;
- un ballon thermodynamique ;
- une chaudière biomasse.
Les aides cumulables à la prime énergie Total
Pour vous aider à économiser davantage lorsque vous réalisez vos travaux de rénovation énergétique, sachez que vous pouvez cumuler votre prime énergie avec d’autres dispositifs mis en place par les pouvoirs publics.
- MaPrimeRenov’: il s’agit d’une aide versée par l’Anah à tous les propriétaires occupants ou bailleurs souhaitant réaliser des travaux de rénovation énergétique. Elle est également attribuée sans condition de ressource. Néanmoins, son montant varie selon vos revenus et la composition de votre foyer ;
- MaPrimeRenov’ Sérénité : tout comme MaPrimeRenov’, cette prime est aussi attribuée par l’Anah. En revanche, elle est versée sous condition de ressources aux propriétaires engageant des travaux de rénovation globale dans leur logement. Quant à ces travaux, ils doivent permettre un gain énergétique d’au moins 35% ;
- l’éco-prêt à taux zéro ou éco-PTZ : ce prêt sans taux d’intérêt peut également vous être attribué lorsque vous réalisez des travaux visant à améliorer la performance énergétique de votre logement. Il est versé sans condition de ressource. Quant à son montant, il peut atteindre jusqu’à 30 000 €, remboursable sur 15 ans ;
- la TVA à taux réduit : pour certains de vos travaux, vous pouvez profiter d’un taux de TVA réduit à 5,5%. Cette taxe avantageuse est appliquée directement sur votre facture par le professionnel qui fournit les matériaux, mais aussi par l’installateur ;
- les aides locales : certaines collectivités locales proposent aussi des aides vous permettant d’alléger le coût de vos travaux. Pour savoir si vous pouvez y prétendre, ainsi que les conditions à respecter pour cela, n’hésitez pas à vous rapprocher de votre région ou bien de votre mairie.