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1. Identité
Société éditrice du site internet, ci-après la « Société » :
TotalEnergies
Siège social : 2 bis, rue Louis Armand – 75015 PARIS
Type de société-forme sociale : Société Anonyme
Capital social : 5 164 558,70 euros
Immatriculée au Registre de Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 442 395 448
Numéro T.V.A. : FR 55 442 395 448
Directeur de publication : Sébastien Loux
Conception graphique du site Internet :
NIJI S.A
Siège social : 38ter, rue de Rennes – 35 510 Cesson-Sévigné – France
Capital social : 25 8791 euros
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 439 055 278
Tél. : + 33(0)2 99 32 02 84 / Fax : +33 (0)2 99 32 03 89.
Crédits photos :
Getty Images
Shutterstock
Hébergement du site Internet :
OVH SAS
2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX
Développement du site Internet :
Startperf
83 rue d’Amsterdam – 75008 Paris
Les sociétés du groupe TOTAL ont leur propre existence légale et disposent d’une personnalité juridique autonome. La Société qui a créé ce site internet appartient au groupe TOTAL. Les termes « TOTAL » et « le groupe TOTAL » sont parfois utilisés pour des raisons pratiques et désignent de façon générale, TOTAL S.A. (la société holding) et/ou ses filiales. De même, les termes « nous », « notre », « nos » font référence à la Société ou toute autre société du groupe TOTAL en général. Il ne peut être déduit de la simple utilisation de ces expressions une quelconque implication de TOTAL S.A., ni d’aucune de ses filiales dans les affaires ou la gestion d’une autre société du groupe TOTAL.
2. Informations sur les activités
La Société a mis en ligne ce site internet afin de vous présenter certaines activités de la Société et le cas échéant d’autres activités du groupe Total. Les informations sont fournies dans le cadre d’une information générale, sans garantie d’adéquation à un besoin particulier d’utilisation. La Société peut les modifier, mettre à jour, à tout moment et sans préavis.
3. Propriété intellectuelle
3.1. Principe
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3.2. Signes distinctifs
Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site internet sont la propriété de la Société ou du groupe Total, ou bien font l’objet de droits d’usage, de reproduction ou de représentation qui ont été consentis à leur profit. Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de la Société.
3.3. Bases de données
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4. Engagement de l’utilisateur
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– avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement ;
– consentir à la Société et à ses partenaires le cas échéant le droit de faire tout usage des informations fournies (autre que des données à caractère personnel) ;
– devoir conserver confidentiels et être en conséquence responsable de l’utilisation et de la sécurité des codes d’accès et mots de passe que la Société peut vous transmettre pour accéder à certaines rubriques. La Société se réserve le droit de suspendre votre accès au site internet en cas d’utilisation frauduleuse ou de tentative d’utilisation frauduleuse de cet accès.
5. Liens hypertextes
5.1. Activation des liens
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5.2. Autorisation des liens
Si vous souhaitez créer un lien hypertexte avec ce site internet, vous devez obtenir l’autorisation écrite et préalable de la Société en utilisant les coordonnées de contact mentionnées à la fin de ce document.
6. Mises en garde
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6.2. Les Informations communiquées sur ce site internet peuvent contenir des déclarations prospectives concernant la situation financière, les résultats d’opérations, les activités et la stratégie industrielle de la Société, de TOTAL S.A. et/ou des sociétés du groupe Total. De telles déclarations sont dépendantes de risques et d’incertitudes. Elles sont fondées sur les opinions et les hypothèses de la direction de l’entité concernée ainsi que sur les informations actuellement à sa disposition. Les déclarations prospectives contiennent des informations relatives à des prévisions, des projections, des synergies anticipées, et d’autres informations relatives à des résultats futurs possibles ou présumés. Elles peuvent être précédées, suivies par ou contenir des termes tels que « croire », «s’attendre à », « anticiper », « avoir l’intention de », « prévoir », « se donner pour objectif », « estimer » ainsi que d’autres expressions similaires. Les déclarations prospectives ne constituent aucune garantie de résultats ou de valeurs. Elles comportent des risques, des incertitudes et sont formulées à partir d’hypothèses. Les résultats futurs peuvent différer de manière significative de ceux mentionnés dans ces déclarations prospectives. De nombreux facteurs qui détermineront ces résultats et ces valeurs sont indépendants de la capacité de contrôle ou de prédiction de la Société. La Société ne prend pas l’engagement ou la responsabilité de mettre à jour ou de réviser ces déclarations prospectives, en particulier en raison d’informations nouvelles, d’événements futurs ou d’autres facteurs. Des informations supplémentaires concernant les facteurs susceptibles d’avoir un effet sur les résultats financiers du groupe Total peuvent être consultées dans la documentation déposée auprès de l’Autorité des marchés financiers française (AMF) et de l’autorité américaine « Securities and Exchange Commission » (SEC).
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7. Mises à jour des conditions d’utilisation du site internet et loi applicable
La Société peut procéder à la mise à jour de ces conditions d’utilisation à tout moment. En conséquence, vous êtes invités à vous référer régulièrement aux dernières conditions d’utilisation en vigueur. Ces conditions d’utilisation sont soumises au droit applicable et relèvent de la compétence des tribunaux compétents.
8. Projet de fusion
Informations sur le projet de fusion de Total Spring et Direct Energie
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Pour toute question relative aux conditions d’utilisation du site internet, veuillez nous contacter par email via le formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse suivante :
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